Les vérifications générales périodiques concernent la plupart des engins de levage et de manutention ainsi que des machines motorisées et engins de chantier.
Il y a trois vérifications techniques :
- Mise en Service
- Remise en service
- Vérification Générale Périodique
Les arrêtés du 05 mars 1993 et du 01 mars 2004 précisent que les chefs d’établissement doivent faire réaliser une mise ou remise en service des appareils et accessoires de levage puis une vérification périodique générale de l’état de conservation afin de limiter les risques professionnels.
La vérification générale périodique permet de contrôler l’état des engins et des équipements de manutention. Depuis le 1er mars 2004, c’est une obligation légale pour certains engins de chantier et de levage. L’objectif est de limiter les risques d’accidents suite à l’utilisation d’engins ou de matériel non conformes.
Les mises en service ou remises en service se font selon le type d’équipements : neuf, changement de propriétaire, changement de site, démontage/remontage, changement d’un organe majeur ou de sécurité.
Les Vérification Générale Périodique s’effectue selon le type d’engins selon une périodicité de 3 mois, 6 mois ou 1 an.
Les Vérification Générale Périodique n’ont pas vocation à vérifier la conformité des équipements à toutes les règles ou exigences techniques qui leur sont applicables. L’objectif est d’éviter des situations dangereuses dues à des éléments défectueux.
Exemple :
Vérification annuelle : Mini pelle, chargeuse, engin de terrassement, accessoires de levage , Pont élévateur, Pont roulant…
Vérification trimestrielle : Benne à ordure ménagère (BOM), Presse à balle, compacteur à déchets, massicot…
Vérification semestrielle : Nacelle élévatrice, chariot télescopique, chariot automoteur de manutention, engin de terrassement équipé pour le levage, Bras de levage, Grue auxiliaire de chargement, hayon élévateur, monte meuble, monte matériaux…
La liste des équipements soumis à vérifications générales périodiques obligatoires (article R. 4323-23 à 27 du Code du travail) comprend les appareils de levage, les engins de chantiers, échafaudages et certaines machines à risques spécifiques (presses, compacteurs à déchets, massicots…).
Chariot élévateur: Tous les 6 mois
Engins de terrassement équipés pour le levage: Tous les 6 mois ou 1 an selon le type
Grue mobile à flèche télescopique: Tous les 6 mois
Grue mobile à flèche treillis: Tous les 6 mois
Grue mobile de chargement: Tous les 6 mois
BOM (Benne à Ordures Ménagères) et compacteur: Tous les 3 mois
Pont élévateur de véhicules: Tous les ans
Plate-forme mobile de personnel (PEMP): Tous les 6 mois
Table élévatrice sans élévation de personnes: tous les ans
Hayon élévateur: Tous les 6 mois
Portique de chantier: Tous les ans
Pont roulant – Portique: Tous les ans